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Marques déposées par Société Raphaël Michel
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MONT ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT ROY
Société Raphaël Michel

Numéro de dépôt :
933912
Date de dépôt :
05/09/1973
Lieu de dépôt :
Carpentras

Présentation de la marque MONT ROY

Déposée le 5 septembre 1973 par Société Raphaël Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « MONT ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Raphaël Michel domicilié(e) (soc. à r. l.), Orange (Vaucluse). - France.

La marque MONT ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque MONT ROY est expirée depuis le 5 septembre 1983.

Société Raphaël Michel a également déposé les autres marques suivantes : VAL ROY


Société Raphaël Michel - (soc. à r. l.), Orange (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480

Vin rouge, blanc ou rosé à appellation contrôlée.